Présentation du fonds

• Répertoire numérique détaillé
• par Jean-Luc Benoit ; sous la direction de Pierre-Frédéric Brau, conservateur du patrimoine, directeur des archives départementales de l'Yonne
• Archives départementales de l'Yonne
• Auxerre - 2009
• Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 3-12.01 du vendredi 6 juillet 2012. Date de l'export : mercredi 17 avril 2013 (09:08 h)

• Contexte

• Nom du producteur

  Collemiers (Yonne) ; Collemiers (Yonne)

• Présentation du producteur

  Sous l'Ancien Régime, la paroisse de Collemiers dépendait du diocèse de Sens et de la province d'Île-de-France ; elle était le siège d'une prévôté ressortissant au baillage de Sens. La commune qui fait partie de l'arrondissement de Sens releva successivement des cantons d'Égriselles-le-Bocage (1790-1801), Sens-Nord (1801-1973), et dépend depuis 1973 de celui de Sens-Ouest.

• Modalités d'entrée

  Dépôts des 28 septembre et 19 décembre 1972.

• Contenu et structure

• Présentation du contenu

  Archives déposées de la commune de Collemiers en application de l'article L 212-11 du Code du Patrimoine.

• Conditions d'accès et d'utilisation

• Statut juridique

  Archives publiques